Joël Mercier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mercier (Joël, René, Louis)
major honoraire, commissariat de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027386311(source JORF)
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Mercier (Joël, André, Michel)
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Fécamp-Bolbec (Seine-Maritime) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Joël Mercier
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
dans son cadre d'emplois d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort - M. Mercier (Joël)
sous-prefet
JORFTEXT000019262378(source JORF)
réintégration
29 Juillet 200829/07/2008
De: Joël Mercier
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000019262378(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Mercier (Joël, René)
maréchal des logis-chef ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Joël Mercier
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000467081(source JORF)
nomination
06 Novembre 200706/11/2007
De: Joël Mercier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Mercier
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Flour
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000000448684(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Joël Mercier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Mercier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
JORFTEXT000000588174(source JORF)
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Mercier (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mercier (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Mercier (Joël, René, Louis)
major, commissariat de l'armée de terre; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
29 ans de services
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.